Marque enregistrée - Marque en vigueur

AKTA CHAUX TERRE CHANVRE
AKTA, SAS

Numéro de dépôt :
4325271
Date de dépôt :
27/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2026
AKTA CHAUX TERRE CHANVRE de AKTA

Présentation de la marque AKTA CHAUX TERRE CHANVRE

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AKTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AKTA CHAUX TERRE CHANVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AKTA domicilié(e) 22 RUE DE KERENTRE - 56150 - BAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 156 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AKTA, SAS, M. Laurent GOUDET domicilié(e) 22 RUE KERENTRE - 56150 - BAUD - France.

La marque AKTA CHAUX TERRE CHANVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325271.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AKTA CHAUX TERRE CHANVRE arrivera à expiration en date du 27 décembre 2026.

AKTA a également déposé les autres marques suivantes : AKTERRE ENDUITS ET MATÉRIAUX EN TERRE , AKTA CONCEPT CHANVRE CONSTRUCTION , AKT'Argil , VG-Mix L'usine au champ , CAROCHANVRE , TERRES FINES DU VERCORS , Sable Vert SaVe , Sable Vert , AKTA BETON VEGETAL PROJETE B.V.P. , AKTA DEVELOPPEMENT CHANVRE


AKTA, SAS - 22 RUE DE KERENTRE - 56150 - BAUD - France - SIREN 514156413


AKTA, SAS, M. Laurent GOUDET - 22 RUE KERENTRE - 56150 - BAUD - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.